TMP — taxe sur les métaux précieux
Prise en compte des taux TMP à 11,5 % et 6,5 % selon la nature du bien racheté, sans application automatique.
À quoi sert cette fonctionnalité
La taxe sur les métaux précieux ne s'applique pas automatiquement : elle dépend de la nature du bien racheté. Tracely prend en compte les taux de 11,5 % et 6,5 % pour calculer la taxe due et conserve la justification du calcul.
Ce que ça change concrètement
- Taux de 11,5 % et 6,5 % selon la nature du bien racheté
- Détail du calcul conservé pour justification
- Cohérent avec le calculateur TMP public de Tracely
Cette fonctionnalité fait partie du module Gestion des taxes. TVA sur la marge, taxe sur les métaux précieux, taxe forfaitaire : les calculs fiscaux spécifiques au secteur, automatisés.
Découvrir le module gestion des taxesAutres fonctionnalités du module
TVA sur la marge
Calcul automatique au coup par coup ou sur la marge globale de la période.
TPV — Régime général de taxation des plus-values
Association des justificatifs d'acquisition, calcul automatique de la taxe et génération du CERFA n° 2092-SD avec signature électronique sécurisée.
Ventilation par taux
Répartition automatique des opérations par taux de TVA applicable.
États de déclaration
Récapitulatifs périodiques prêts à transmettre à votre comptable.